Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND LIVRE DE LA CREATION EN BIJOUTERIE
Mr. DUCATTE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1442549
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997
LE GRAND LIVRE DE LA CREATION EN BIJOUTERIE de DUCATTE Jean-Claude

Présentation de la marque LE GRAND LIVRE DE LA CREATION EN BIJOUTERIE

Déposée le 30 décembre 1987 par monsieur DUCATTE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND LIVRE DE LA CREATION EN BIJOUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCATTE Jean-Claude domicilié(e) 16, rue de l'Amiral Mouchez, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Raymond NE & Associés, Madame Michèle PILLOY. - France.

La marque LE GRAND LIVRE DE LA CREATION EN BIJOUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND LIVRE DE LA CREATION EN BIJOUTERIE est expirée depuis le 30 décembre 1997.

DUCATTE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : MICRO ZONE , BIJOU J.M.J. , SYGRAPH , SYRES , INDICATEUR DU MANAGEMENT , VIDEO ETUDE , SOCIO-WORK


Mr. DUCATTE Jean-Claude - 16, rue de l'Amiral Mouchez, 75014 PARIS. - France


Cabinet Raymond NE & Associés, Madame Michèle PILLOY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.